Qu’est-ce que la Facture avec Timbre Électronique en Arabie Saoudite ?

Qu’est-ce qu’un timbre électronique ?

Le timbre électronique : Ce nouveau service a été introduit dans le cadre des efforts de l’État pour améliorer la sécurité des transactions électroniques gouvernementales. Il a le potentiel de devenir un substitut au “Sceau de l’Aigle” à l’avenir.

Son objectif principal est de mettre en place un archive centralisée, documentée et sécurisée des transactions électroniques officielles. De plus, il vise à renforcer les capacités des ministères à gérer les crises en temps réel et à diffuser de manière stratégique les informations et décisions gouvernementales de manière hautement sécurisée.

Qu’est-ce que le timbre électronique ?

Le timbre électronique en Arabie Saoudite fonctionne comme un timbre d’authentification électronique et crypté sur des informations numériques telles que les courriels, les macros ou les documents électroniques. Son but est de vérifier que l’information a été émise par le signataire et qu’elle n’a pas été modifiée.

Il joue également un rôle important dans la numérisation et la simplification des procédures administratives. En assurant la sécurité des documents administratifs tels que les fiches de salaire et les factures, il facilite le stockage sécurisé des documents électroniques.

La différence entre un sceau et une signature électronique

Les organisations passent des processus basés sur le papier à des modèles plus efficaces, avec des formulaires de signature électronique et de sceau électronique remplaçant les traditionnels.

La distinction principale entre un sceau et une signature électronique réside dans leurs fonctions. Une signature électronique représente la signature manuscrite, phonétique ou codée d’une personne sous forme électronique. En revanche, un sceau est une signature électronique sécurisée utilisant la technologie de cryptage, garantissant la résistance à la falsification, la non-répudiation et l’intégrité des données.

Le sceau électronique est lié au numéro d’enregistrement de l’entreprise et est utilisé dans deux scénarios : l’auto-enregistrement et lorsqu’un système ERP est présent chez le financier. En revanche, la signature électronique est liée au numéro national de l’autorisateur et n’est utilisée que lors de l’accès à un portail. Par conséquent, elle est inadaptée à l’auto-enregistrement.

Le sceau électronique est utilisé dans tous les cas : enregistrement, présence d’ERP et utilisation du portail. Concernant les spécificités :

      1. Signature électronique : également connue sous le nom de signature numérique, est exclusivement utilisée sur le portail de l’Autorité fiscale pour l’émission des factures pendant la période d’essai, nécessitant uniquement le numéro national du commissaire pour l’enregistrement.
      2. Sceau électronique : appelé certificat de sceau, est utilisé dans deux scénarios : l’émission de factures à partir du portail de l’Autorité fiscale ou via un système ERP lié à l’Autorité fiscale. Il nécessite un numéro d’enregistrement fiscal pour l’émission.

Pour plus de détails, consultez notre FAQ.

Pourquoi Tax2gov ?

Tax2gov est celui qui fournit une intégration logicielle complète et une conformité aux exigences de facturation électronique spécifiques à la plateforme “Fatoora” désignée par l’Autorité Saoudienne de la Zakat, des Impôts et des Douanes.

L’utilisateur peut consulter ses appareils (ainsi que toutes leurs informations détaillées) associés à la plateforme Fatoora. De plus, l’utilisateur peut également rechercher des appareils associés via la barre de recherche, comme illustré dans l’image jointe.

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